Beschreibung:

[Navigation sur le Rhône]. Réunion de 7 documents des XVIIe ou XVIIIe siècles: 1/ [Placard]. Arrêt du conseil d'état du Roi qui permet au sieur Daren de la Condamine d'établir un bac sur le Rhône au lieu d'Ampuis et de percevoir pour le passage, les droits mentionnés dans ledit Arrêt. Lyon, Valfray, 1759. Env. 42 x 53 cm. 2/ Document concernant les droits de péages et les propriétaires des bacs sur le Rhône. 4 pp. non relié petit in-4. Lyon, Valfray, 1732. 3/ Règlement concernant les péages et les mariniers du Rhône donné à Grenoble le 9 décembre 1609. Paginé 3 - 10. In-4 non relié. 4/ Arrêt du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que les conducteurs des bateaux qui monteront ou descendront la Rhône par l'île de la Barthelasse, seront tenu de passer par la branche de cette rivière qui est entre ladite île et le Languedoc (…). Impr. Veuve et Jouvenel, [1723]. 4 pp. petit in-4 non relié. 5/ Jugement du siège de la Maîtrise particulière des Eaux et Forêts de la ville de Lyon pour la conservation et les réparations des marches-pieds du Rhône et de la Saône (…). Lyon, Imprimerie du Roi, 1783. 6 pp. petit in-4 non relié. 6/ Précis pour Dominique Beraud, voiturier sur le fleuve du Rhône et Jean-Baptiste Chatard contre M. Jullien Alatere et Louis Brochaud. Lyon, Faucheux, s.d. (ca. 1770). 7 pp. petit in-4 non relié. Différend concernant des droits de péages relatifs au transport sur le Rhône de vin muscat et de vin de Malaga. 7/ Extrait des registres du conseil d'estat concernant les péages sur le Rhône. Lyon, 1665. 4 pp. in-4 non relié. On joint un document relatif à la requête déposée par Messire François de la Poeppe, afin qu'il soit exonérer de péage pour le passage de ses bateaux et marchandises sur la rivière Ain au lieu-dit de Toyrette. Lyon, 1665. 4 pp. (dont 2 vierges) in-4. Défauts en bordures.