[MARINE] TROUBLES ET INCIDENTS. Quatre plaquettes in-4 de 4 pages éditées à Paris. Loi relative à une réclamation faite par l'Ambassadeur d'Angleterre, à l'occasion de deux bâtimens anglois retenus dans le port de Nantes. 1791. Proclamation du roi, concernant les mouvemens qui ont eu lieu parmi les équipages de l'Escadre en Rade de Brest, lors de la publication du Code pénal de la Marine. 1790. Proclamation du roi sur les insubordinations à Brest depuis l'arrivée du Léopard. 1790. Affaire de passage à tabac de M. de Castellet chef d'escadre, directeur du port de Toulon. 1790.
[MARINE] TROUBLES ET INCIDENTS. Quatre plaquettes in-4 de 4 pages éditées à Paris. Loi relative à une réclamation faite par l'Ambassadeur d'Angleterre, à l'occasion de deux bâtimens anglois retenus dans le port de Nantes. 1791. Proclamation du roi, concernant les mouvemens qui ont eu lieu parmi les équipages de l'Escadre en Rade de Brest, lors de la publication du Code pénal de la Marine. 1790. Proclamation du roi sur les insubordinations à Brest depuis l'arrivée du Léopard. 1790. Affaire de passage à tabac de M. de Castellet chef d'escadre, directeur du port de Toulon. 1790.
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